TROIS DOCUMENTS SONT ACTUELLEMENT À VOTRE DISPOSITION EN TÉLÉCHARGEMENT DIRECT


QUELQUES RAPPELS (SUR LA BASE DU PROTOCOLE PRÉSENTÉ EN CONSEIL D'ADMINISTRATION)


Toute liste déposée pour le conseil d’administration implique le dépôt d’une liste pour la commission de contrôle.

Les listes des candidats devront être constituées de listes syndicales ou individuelles comportant obligatoirement 20 noms

pour le conseil d’administration et 3 noms pour la commission de contrôle.

 

Dépôt des listes :

Du lundi 11 mars au jeudi 11 avril 2019 de 9 h 30 à 11 h 00 dans les locaux du C.O.S

(dernier délai dépôt des listes conseil d’administration et commission de contrôle)

 

Attention : 

Deux courriers distincts et adressés au Président du C.O.S doivent également être remis lors du dépôt de ces listes.

L'un concernant le conseil d'administration, le second la commission de contrôle, reprenant, dans l'ordre,

tels qu'ils devront apparaître sur les bulletins de votes, les noms, prénoms, services et collectivités de chaque candidat.

 

 

Chaque liste devra nommer un responsable qui sera l’interlocuteur auprès du C.O.S.

Seul ce dernier se verra remettre les récépissés de réception après vérification de la validité des listes ainsi que la liste des électeurs.

Pourront figurer sur la liste des électeurs les agents ayant adhéré au C.O.S à jour de leur cotisation au 26 avril 2019.

 

Les votes par procuration seront enregistrés jusqu'au mardi 28 mai 2019 à 12 h 00 dans les locaux du C.O.S.

Ne seront retenus que : stages, congés légaux, absences maladie ou sujétions de service.

Une seule procuration par adhérent sera acceptée.

 

Deux assesseurs par bureau de vote devront être désignés, pour chaque liste, au plus tard pour le 15 avril 2019.

 

La liste des dates de retraits et dépôts des documents nécessaires à la préparation de ces élections 2019 sera affichée

dans le couloir du C.O.S dès lundi 18 mars 2019

Protocole Élections 2019 (validation du conseil d'administration du lundi 21 janvier 2019)