Élections du Conseil d'Administration et de la Commission de Contrôle du 7 juin 2023
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Merci aux électeurs qui ont participé à cette élection.
Le Président
Patrick GRIS
NOTE EXPLICATIVE MODALITÉS DE VOTE SPÉCIALE ÉLECTIONS C.O.S 2023 (ACTIFS ET RETRAITÉS)
PERMANENCE DU MERCREDI 7 JUIN 2023 ET RAPPEL DES HORAIRES DES BUREAUX DE VOTE
CES TROIS DOCUMENTS SONT À VOTRE DISPOSITION EN TÉLÉCHARGEMENT DIRECT
- Les imprimés de candidatures individuelles pour le conseil d’administration
- Les imprimés de candidatures individuelles pour la commission de contrôle
- Les imprimés de votes par procuration
(Cliquez sur l'intitulé du document que vous désirez télécharger)
QUELQUES RAPPELS (SUR LA BASE DU PROTOCOLE PRÉSENTÉ EN CONSEIL D'AMINISTRATION)
Toute liste déposée pour le conseil d'administration implique le dépôt d'une liste pour la commission de contrôle.
Les listes des candidats devront être constituées de listes syndicales ou individuelles comportant obligatoirement 20 noms
pour le conseil d'administration et 3 noms pour la commission de contrôle.
Dépôt des listes
Du lundi 13 mars 2023 au jeudi 13 avril 2023 dans les locaux du C.O.S (9 h 30 à 11 h 00)
(dernier délai dépôt des listes conseil d'administration et commission de contrôle)
Attention
Deux courriers distincts et adressés au Président du C.O.S doivent également être remis lors du dépôt de ces listes.
L'un concernant le conseil d'administration, le second la commission de contrôle, reprenant, dans l'ordre,
tels qu'ils devront apparaître sur les bulletins de votes, les noms, prénoms, services et collectivités de chaque candidat.
Chaque liste devra nommer un responsable qui sera l'interlocuteur auprès du C.O.S.
Seul ce dernier se verra remettre les récépissés de réception après vérification de la validité des listes.
(ainsi que les listes électorales à compter du 3 mai 2023)
Pourront figurer sur la liste des électeurs les agents ayant adhéré au C.O.S à jour de leur cotisation au 27 avril 2023 dernier délai.
Les votes par procuration seront enregistrés jusqu'au mercredi 31 mai 2023 à 12 h 00 dans les locaux du C.O.S.
Ne seront retenus que : stages, congés légaux, absences maladie ou sujétions de service.
Une seule procuration par adhérent sera acceptée.
Deux assesseurs par bureau de vote devront être désignés, pour chaque liste, au plus tard pour le 17 avril 2023.
Attention, si plus de deux assesseurs, désignations obligatoire nominative de ceux du matin et ceux de l'après-midi.
La liste des dates de retraits et dépôts des documents nécessaires à la préparation de ces élections 2023 sera affichée
dans le couloir du C.O.S dès le lundi 13 mars 2023.