TROIS DOCUMENTS SERONT À VOTRE DISPOSITION EN TÉLÉCHARGEMENT DIRECT


  • Les imprimés de candidatures individuelles pour le conseil d’administration
  • Les imprimés de candidatures individuelles pour la commission de contrôle
  • Les imprimés de votes par procuration

(Cliquez sur l'intitulé du document que vous désirez télécharger)

 

QUELQUES RAPPELS (SUR LA BASE DU PROTOCOLE PRÉSENTÉ EN CONSEIL D'ADMINISTRATION)


Toute liste déposée pour le conseil d’administration implique le dépôt d’une liste pour la commission de contrôle.

Les listes des candidats devront être constituées de listes syndicales ou individuelles comportant obligatoirement 20 noms

pour le conseil d’administration et 3 noms pour la commission de contrôle.

 

Dépôt des listes :

Du XXXXX de XX h XX à XX h XX dans les locaux du C.O.S

(dernier délai dépôt des listes conseil d’administration et commission de contrôle)

 

Attention : 

Deux courriers distincts et adressés au Président du C.O.S doivent également être remis lors du dépôt de ces listes.

L'un concernant le conseil d'administration, le second la commission de contrôle, reprenant, dans l'ordre,

tels qu'ils devront apparaître sur les bulletins de votes, les noms, prénoms, services et collectivités de chaque candidat.

 

 

Chaque liste devra nommer un responsable qui sera l’interlocuteur auprès du C.O.S.

Seul ce dernier se verra remettre les récépissés de réception après vérification de la validité des listes ainsi que la liste des électeurs.

Pourront figurer sur la liste des électeurs les agents ayant adhéré au C.O.S à jour de leur cotisation au XXXXX.

 

Les votes par procuration seront enregistrés jusqu'au XXXX à XX h XX dans les locaux du C.O.S.

Ne seront retenus que : stages, congés légaux, absences maladie ou sujétions de service.

Une seule procuration par adhérent sera acceptée.

 

Deux assesseurs par bureau de vote devront être désignés, pour chaque liste, au plus tard pour le XXXX.

 

La liste des dates de retraits et dépôts des documents nécessaires à la préparation de ces élections XXXX sera affichée

dans le couloir du C.O.S dès XXXX

Protocole Élections 2020 (validation du conseil d'administration du XXXXX)